Articles sélectionnés pour le thème : internet conditions generales de vente
→ 220 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
comment Résilier Votre Forfait Orange Mobile
Orange Service clients mobile Service resiliation 33734 Bordeaux Cedex 9
[Lieu, Date] :
Objet : Résiliation du contrat Orange mobile
Envoi recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon contrat Orange mobile
Conformément aux conditions générales de vente, je vous remercie de prendre les mesures adéquates pour...
Site :
https://www.resilier.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente internet orange / conditions generales de vente sur internet modele / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente site internet
vetements cuir: Vente de vetement de marque en ligne pas cher
Vetement pas cher :. Vente en ligne de vetements et. cdulourdlesprix.com c.est le nouveau site de vente en ligne de vetements de marque a prix... Des plus grandes marques de. vos achats de materiel de sport! Et vous chers clients qu. travers notre selection de materiel Sport pas cher !. Tulipe Fashion boutique en ligne des bonnes affaires du net vous presente sa nouvelle collection de Vetements...
Date: 2017-02-14 17:12:17
Site :
http://vetementscuir.blogspot.com
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-07-07 16:11:28
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : article sur l'achat en ligne / acheter son billet d avion sur internet ou en agence / acheter un billet d'avion sur internet ou en agence / vente billet d'avion en ligne / delai de retractation achat billet d'avion sur internet
Paiement en ligne et achats sur internet | FAQ MasterCard ...
Quelles sont les solutions MasterCard qui permettent de sécuriser les paiements sur Internet ?
Comment choisir un site commerçant ?
Choisissez un commerçant en ligne qui donne des informations précises sur son fonctionnement et sur son identité, c'est un premier gage de confiance : enseigne connue - coordonnées précises (adresse, numéro de téléphone, service à contacter en cas de...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : sites d achat sur internet / achat sur internet sans carte bancaire / risque d achat sur internet / achat d informatique sur internet / vente de sites internet e commerce
Accueil | Groupe Addoha
Association Marocaine Des Juges (AMJ)
Groupe OCP
Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
SOREAD
ONCF
Equippements à vendre
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...
Date: 2017-07-07 21:15:10
Site :
http://www.groupeaddoha.com
Thèmes liés : site d'achat en ligne ordinateur / site de vente en ligne d'habits / meilleur site d'achat en ligne au maroc / sites d achat en ligne / site de vente d'occasion en ligne
Comment acheter son billet d’avion sur internet ...
Comment acheter son billet d'avion sur internet ?
Publié le mardi 23 décembre 2008 à 09:26
Il faut seulement être vigilant et prendre en compte tous les avertissements prodigués par les spécialistes des ventes de billets d'avion sur internet. Ainsi, des conseils d'achats sont disponibles pour guider l'acheteur dans ces acquisitions de billets par internet. Des conseils qui permettent de...
Date: 2017-07-07 18:04:00
Site :
http://www.libertalia.org
Conditions générales de vente de pièces auto
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par...
Site :
http://www.mister-auto.com
Thèmes liés : bon d achat rue du commerce / bon d'achat alinea internet / bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / fonds de commerce droit d'opposition
Internet : Pourquoi ma banque refuse mon paiement ...
Aujourd'hui, la majorité des cartes bancaires permettent de payer vos achats sur internet, gratuitement et en toute sécurité. Pourtant il peu y avoir beaucoup de problèmes de paiement via internet, alors que vos comptes sont au vert. Nous répondons à cette question , Pourquoi ma banque refuse mon paiement sur internet ?
Pourquoi ma carte bancaire ne passe pas sur internet ?
La fonction...
Site :
http://www.pourquoimabanque.fr
Thèmes liés : achat sur internet sans carte bancaire / payer un achat sur internet en toute securite / achat en ligne avec carte bancaire / achat sur internet en toute securite / sites d achat sur internet
Ventes aux enchères sur internet : comment en profiter ...
eBay, un site incontournable
Le site eBay.fr
Qui dit enchères sur Internet dit eBay. Le site s'est imposé comme La référence en la matière avec des déclinaisons dans chaque pays et un système bien rodé, à la fois sûr et très souple. La première chose à faire est de vous rendre sur le site eBay.fr pour vous inscrire en indiquant vos coordonnées et en vous créant un profil eBay avec...
Site :
https://www.pratique.fr
Thèmes liés : vente aux encheres site internet / conditions generales de vente site internet / achat vente site internet / creer son site de vente sur internet / creer un site internet de vente en ligne
Tati.fr - Conditions Générales de Ventes
6.6 Souscription au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais"
Jusqu'au 7 décembre 2016 inclus, le client avait la possibilité de souscrire au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais ", moyennant un coût forfaitaire de 19 EUR pour une durée d'un an à compter de la souscription audit service.
Ce service n'est plus proposé depuis le 8 décembre...
Site :
tati.fr
Thèmes liés : article sur l'achat en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente sur internet modele / internet conditions generales de vente
Conditions Générales de Vente - SonoVente.com
4.1. Informations lors de la commande
Toute commande sur le Site nécessite la création d'un compte client, accessible au moyen de l'adresse internet fournie ainsi que du mot de passe choisi lors de la création du compte client. Vous devez vérifier l'exhaustivité et l'exactitude des renseignements que vous nous fournissez, notamment concernant l'adresse de livraison. En cas d'erreur, les...
Site :
https://www.sonovente.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / site de commande en ligne
Vente annulée sans remboursement : obligations & mise en ...
Voir plus
J'ai pris un abonnement par téléphone mais j'ai changé d'avis. Puis-je l'annuler ?
Vous avez été contacté par un professionnel au téléphone qui vous proposait un abonnement, ou vous avez appelé un numéro pour vous abonner à un service après avoir vu une publicité. Au final, vous ne voulez plus de l'abonnement et vous souhaitez annuler.
Lorsque vous prenez un abonnement ou...
Date: 2018-04-15 10:51:51
Site :
https://www.voslitiges.com
Conditions générales de vente - Lampes Design LightOnline
30 EUR
Commande non volumineuse comprenant des luminaires
Les frais de port sont fixés quel que soit le montant total du panier à 25 euros (25EUR).
Commande volumineuse comprenant des luminaires
Les frais de port sont fixés quel que soit le montant total du panier à 30 euros (30EUR).
Commande uniquement d'ampoules
Les frais de port sont fixés quel que soit le montant total du panier à 15...
Site :
https://www.lightonline.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / article sur l'achat en ligne / site d'achat d'occasion sur internet / achat livre d'occasion sur internet
Petits pas de geant conditions generales de vente
Le chèque doit être à l'ordre de Petits pas de géant et envoyé à l'adresse suivante : Petits pas de géant 53 rue Armand Barbès 87100 Limoges.
Article 7 : Produits
les photographies des produits sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les...
Site :
http://www.petitspasdegeant.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente sur internet modele / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente site internet
Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
tabac en ligne > le tabac > seau de tabac en ligne
cigarettes: Forum Luxembourg Routard.com.
merci de votre reponse. Répondre en citant Répondre. prix du tabac. Il y a 4 années. Bonjour, j'aimerais' connaitre le prix du tabac pall Mall en seau à rouler, on m'a' dit que celà existait EST, il moins cher en Belgique ou au Luxembourg?
Tabac.
Boutique en ligne. CIGARES TABAC CIGARETTES TUBES Tabac Cigarettes Tube ARTICLES FUMEUR ALCOOLS Aricles...
Site :
http://cigarette-bonmarche.com
Carte cadeau sur Internet avec illicado - Achat de cartes ...
Le blog illicado
Plus d'infos Pourquoi une carte cadeau ? Où dépenser votre carte cadeau ? Toutes les cartes cadeaux illicado Directions et Comités...
Site :
http://www.illicado.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / sites d achat sur internet
Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Véhicule >Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : achat vehicule neuf en ligne / site d'achat d'occasion sur internet / achat livre d'occasion sur internet / achat d'occasion sur internet / vente de voiture d'occasion par internet
E-commerce : le droit de rétractation du consommateur ...
8 - Que faire en cas de litige concernant le droit de rétractation ?
En quoi consiste le droit de rétractation ?
Le droit de rétractation est une possibilité reconnue aux particuliers de revenir sur leur consentement exprimé lors de la conclusion du contrat et qui leur permet de retourner un bien commandé sans justification.
Le délai de 14 jours calendaires est le délai légal minimum...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : achat sur internet delai de retractation / delai de retractation achat voyage en ligne / article sur l'achat en ligne / livraison dans l achat en ligne / conditions generales de vente site internet
Laser game - Réserver votre jeu en ligne • Laser PARIS
Version PDF
1. DESIGNATION
LASER PARIS est le nom commercial et d'enseigne de BG NOVATION SARL, SIRET N° 51235312900012, dont le siège social est situé au 9-11, rue Robert De Flers à Paris 75015 – France. LASERPARIS.COM est le site internet, BG NOVATION est propriétaire du nom de domaine déposé et protégé.
Le CLIENT désigne la société, association, groupement ou consort ou le...
Date: 2018-04-15 16:16:59
Site :
http://www.laserparis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne
Achat billet Corse - Corsica Ferries
Retour à la liste des thèmes
Liste des thèmes
Je n'ai pas reçu mon billet pour aller en corse/ Je voudrai ré-imprimer mon billet, que dois-je faire ?
Les billets réservés sur le site sont expédiés par e-mail dans les minutes qui suivent la réservation. A tout moment, vous pouvez visualiser votre billet pour la Corse et le ré-imprimer en communiquant votre numéro de réservation et...
Site :
https://www.corsica-ferries.fr
Thèmes liés : achat sur internet sans carte bancaire / comment payer un achat sur internet en toute securite / payer un achat sur internet en toute securite / conditions generales de vente site internet / achat en ligne avec carte bancaire
Take-Off - SNEAKERSTORE
2. Commandes « Online »
Le client peut acheter l'article qu'il a sélectionné.
La commande du client est livrée - après validation du paiement - à une adresse en Belgique choisie par le client. Le client a un droit de révocation pendant 14 jours calendrier (voir le point 7).
La livraison au client ne sera effectuée que si la marchandise est disponible en notre dépôt central de...
Site :
http://www.take-off.be
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / risque d achat sur internet / sites d achat sur internet / article sur l'achat en ligne
Comment vendre ses vêtements sur Internet : le vide ...
Pin It
Le phénomène n'est pas nouveau mais prend de l'ampleur avec la crise : les vide-dressings en ligne se multiplient pour le plus grand bonheur de fashionistas de tout bord. Que vous souhaitiez vendre vos vêtements pour alléger votre dressing ou acquérir des pièces de marque à moindre coût, les vide-dressing sur Internet offrent en quelques clics la possibilité de vider un dressing...
Site :
http://www.atoutfemme.com
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Acheter sur Internet ...
Acheter sur Internet en toute sécurité
Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.
Imprimer cet article
D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des achats sur...
Site :
https://www.ca-atlantique-vendee.fr
Acheter sur Internet en toute sécurité - Crédit Agricole
Acheter sur Internet en toute sécurité
08 nov
Tweeter
Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.
D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des achats sur...
Date: 2017-07-07 16:45:55
Site :
https://www.credit-agricole.fr
LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE - jean-pimor-avocats.fr
LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE
et les additifs sur la loi Macron du 6 août 2015
Le fonds de commerce qui est constitué par un ensemble de biens meubles corporels et incorporels, par lesquels une personne physique ou une société exerce une activité commerciale est régi par :
- La loi du 17 Mars 1909,
- Le décret du 28 Août 1909,
- La loi du 29 Juin 1935 spécifique à la vente et au...
Site :
http://www.jean-pimor-avocats.fr
Crédit agricole Centre-est - Acheter sur Internet en toute ...
Acheter sur Internet en toute sécurité
Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.
Imprimer cet article
D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des achats sur...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Site e-commerce pour vendre à l’international : les 15 ...
Site e-commerce pour vendre à l'international : les 15 conseils de PIC !
Aujourd'hui, l'un des défis majeurs pour un e-commerçant est son expansion à l'international. D'âpres une étude récente réalisée par OC & C avec Google, les sites e-commerce français ne sont pas encore assez internationalisés.
Aujourd'hui, l'un des défis majeurs pour un e-commerçant est son expansion à...
Site :
https://www.pic.digital
Fuze Forge : vente en ligne de jeux vidéo PC et clé Steam ...
Hébergeurs du Site :
Site hébergé par la société Jaguar Network, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 439 099 656, située au 71 av. André Roussin - BP 50067 - 13321 Marseille Cedex 16 - France.
Téléphone : +33 (0)811 656 111.
Services Clients :
Pour toute question ou information relative aux présentes Conditions Générales, le...
Site :
https://store.fuzeforge.com
E-commerce: bien acheter sur le net – Fédération romande ...
Dossier: Bien acheter sur le net
25/9/2011
De quoi s'assurer avant l'achat? Nos recommandations!
Dossier: Bien acheter sur le net
4/1/2013
e-commerce: Quelles différences entre une boutique en ligne et des enchères en ligne?
Petites annonces, shops en lignes, ventes privées, sites d'achats groupés, mais aussi sites de ventes aux enchères: il y a plusieurs façons de vendre des produits en...
Site :
https://www.frc.ch
Thèmes liés : site d vente en ligne / acheter un site internet de vente en ligne / site achat en ligne enchere / sites d achat en ligne / vente d un site e commerce
Mise en Vente - Dispobillet
Conditions de mise en vente de vos événements
Mandat de vente
En règle générale France billet est mandataire opaque et intervient en son nom, pour votre compte.
France Billet est mandataire transparent dans les cas suivants :
Pour tous les événements sportifs
Si l'organisme organisant l'événement est exonéré de TVA sur la billetterie
Si l'événement a lieu à l'étranger
=> France...
Site :
https://www.dispobillet.com
Thèmes liés : liste point de vente france billet / point de vente billet spectacle / cours gestion d'un point de vente / formation gestion d'un point de vente / point de vente telephone mobile
Vente par internet - Protection des consommateurs - Home
Les restrictions de livraison éventuelles et les moyens de paiement acceptés doivent aussi être clairement indiqués lors du début du processus de commande.
Exécution immédiate d'un contrat de fourniture d'un contenu numérique
Lorsque le consommateur a accepté de conclure un contrat qui porte sur la fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : site internet de vente en ligne / site d vente en ligne / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / sites d achat en ligne
Carte adhérents Fnac, nos cartes et avantages club Fnac.com
Ou prendre la carte Fnac
Club ONE ouvert aux adhérents titulaires d'une carte FNAC 3 ans en cours de validité et sous réserve de remplir les conditions d'éligibilité : Avoir effectué au moins 4 achats d'un montant cumulé de 2 000EUR minimum lors des 12 derniers mois ou avoir effectué au moins 18 achats lors des 12 derniers mois*** Vous serez automatiquement informés dès lors que vous...
Site :
fnac.com
Thèmes liés : bon d'achat fnac utilisable sur internet / bon d'achat darty internet / bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / sites d achat sur internet
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
Résumé des dispositions concernant les droits des passagers voyageant par mer
La Compagnie maritime Corsica Ferries France Sas
Les transactions d'achats réalisées sur le site www.corsicaferries.com , ainsi que le contrat de transport, sont effectués avec Corsica Ferries France Sas, société au capital de 4 627 125 EUR.
Siège social : Le Palais de la Mer
Avenue Pascal Lota - BP 275
20296...
Site :
https://www.corsica-ferries.fr
Thèmes liés : achat billet d'avion en ligne / achat billets d avion en ligne / delai de retractation achat billet d'avion sur internet / achat de billet d'avion sur internet / achat de billet d avion sur internet
Création et gestion d'un site e-Commerce avec le logiciel ...
Suivant
Les fonctions proposées dans les options e-Commerce sont incluses dans le prix de la licence TOWeb et ne nécessitent aucun abonnement pour les utiliser. Ces fonctions comprennent :
une gestion du panier afin que vos clients puissent y ajouter les produits qu'ils désirent commander et acheter. Que vous ayez vos produits dans un ou plusieurs catalogues, l'ajout se fera dans dans l'unique...
Date: 2018-04-06 08:52:36
Site :
https://www.lauyan.com
Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Date: 2017-07-07 13:11:12
Site :
http://www.smartbox.com
Thèmes liés : article sur l'achat en ligne / site d'achat d'occasion sur internet / sites d achat sur internet / sites d achat en ligne / risque d achat sur internet
Conditions générales de vente - France Loisirs
France Loisirs : Le plus grand Club de livres en France
Fondé en 1970, France Loisirs est aujourd'hui le plus grand Club de livres en France. Le club propose à ses 3 millions d'adhérents une sélection de livres en tout genre, ainsi qu'un large éventail de loisirs culturels, de produits de...
Site :
http://www.franceloisirs.com
Thèmes liés : site de vente par internet en france / conditions generales de vente site internet / achat en ligne site francais / achat vente en ligne france / achat livre en ligne
Points de vente - Bridgestone France
Cookies Protection des données Conditions Générales
© Bridgestone
Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience sur notre...
Site :
http://www.bridgestone.fr
Thèmes liés : vente site web sur internet / point vente site web / conditions generales de vente site internet / vente site web / site de vente par internet en france
3 sites pour acheter ses lunettes en ligne - ooptique
Vous souhaitez acheter des lunettes sur internet pour profiter d'une monture et de verres à de meilleurs prix, découvrez 3 sites de vente en ligne qui ont le vent en poupe.
De nos jours, les ventes en ligne sont omniprésentes dans la vie quotidienne. Des commandes d'habillements, de bijoux, d'accessoires de maison, des produits alimentaires et pourquoi pas aussi la vente sur internet de...
Site :
http://www.ooptique.com
Musée Rodin – Boutique – site officiel - Paris, France ...
Mon compte
Nous utilisons nos propres cookies ainsi que des cookies de tiers pour vous offrir le meilleur service, afin d'analyser la navigation sur notre site Internet.
En cliquant sur [Continuer ma navigation], vous acceptez leur usage. Vous pouvez obtenir plus d'informations en consultant nos Conditions Générales de Vente.
Les reproductions de sculptures du...
Site :
http://boutique.musee-rodin.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente
Un client Internet 3G d’Orange reçoit une facture de 159 ...
3G
Un client Internet 3G d'Orange reçoit une facture de 159.212 euros
Business : Un médecin urgentiste abonné à Internet illimité en clé 3G chez Orange a été facturé près de 160 000 euros. Une entreprise abonnée au même forfait a reçu elle une facture de 40 000 euros. Ces clients dénoncent l'absence d'information sur les conditions et limites d'utilisation.
Par Christophe Auffray...
Site :
http://www.zdnet.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente internet orange / internet conditions generales de vente / point de vente jeans lee
Central Telecom - Carte telephonique prepayee Maghreb 15
(3)Coût d'un appel local depuis un poste fixe.
(4)Communication généralement incluse dans votre forfait mobile (voir conditions de vente de votre opérateur mobile).
(5)N° gratuit depuis un poste fixe uniquement.
(6)N° Call Back fixe ou mobile.
(7) Minutages et mode de facturation modifiables sans préavis. Durée en minute pour un appel continu et pour une carte à15.00 EUR. Communications facturées par tranche d'une minute indivisible.Les couts additionnels dépendent de la...
Site :
http://www.centraltelecom.fr
Thèmes liés : internet conditions generales de vente
Central Telecom - Carte telephonique prepayee Tonéo 15
(3)Coût d'un appel local depuis un poste fixe.
(4)Communication généralement incluse dans votre forfait mobile (voir conditions de vente de votre opérateur mobile).
(5)N° gratuit depuis un poste fixe uniquement.
(6)N° Call Back fixe ou mobile.
(7) Minutages et mode de facturation modifiables sans préavis. Durée en minute pour un appel continu et pour une carte à15.00 EUR. Communications facturées par tranche d'une minute indivisible.Les couts additionnels dépendent de la...
Site :
http://www.centraltelecom.fr
Thèmes liés : internet conditions generales de vente
Conditions Générales de Vente | Becquet
Par voie électronique : www.becquet.fr (rubrique "Contact")
L'Utilisateur précisera ses nom, prénom, adresse et, le cas échéant, son numéro de client.
Si l'Utilisateur ne souhaite pas être contacté par téléphone par des sociétés dont il n'est pas client, Il peut s'inscrire sur http://bloctel.gouv.fr .
Informations relatives à l'usage de l'appareil photo/caméra de l'application...
Site :
http://www.becquet.fr
Thèmes liés : site d'achat d'occasion sur internet / sites d achat sur internet / site de vente d'occasion par internet / site d'achat en ligne ordinateur / sites d achat en ligne
Agence immobilière ERA Aix en provence : vente, location ...
Jeu Concours
Tout client d'une agence immobilière ERA a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur en cas de litige avec celle-ci. Les coordonnées du...
Site :
http://www.era-immobilier-aix-en-provence-comte.f
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / site de vente par internet en france / internet conditions generales de vente
Accueil - OL Couture | Olivier Lapidus
Article 1 - Champs d'application - Opposabilité
1.1
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...
Site :
https://creationolivierlapidus.paris
Thèmes liés : site de vente chaussures d'occasion / site de vente d'occasion par internet / site d'achat de chaussures sur internet / site d'achat d'occasion sur internet / site d achat de chaussure
Vendre une Moto - Vendre sa Moto rapidement
Confirmez votre mot de passe :
maximum 20 caractères
Votre mot de passe et votre confirmation ne sont pas identique.
5 o MON ANNONCE SE FAIT REMARQUER :
Options indisponibles
Mettre mon annonce à la une
Votre annonce apparaît en plus dans la rubrique "ANNONCES À LA UNE" affichée sur chaque page.
Mettre son annonce à la une, c´est augmenter considérablement votre nombre de...
Site :
http://www.joujoumania.fr
Thèmes liés : recherche site de vente de moto d occasion / conditions generales de vente sur internet modele / point de vente moto / vente d'occasion par internet / site de vente d'occasion par internet
Vendre - Peut on vendre sur Internet, et comment - Alexia.fr
Cette pratique a entraîné la colère de certains commerçants, vendant sur les mêmes sites, mais à titre professionnel. Ces derniers se plaignent du fait que les particuliers peuvent vendre des produits équivalents sans avoir à subir les contraintes des professionnels (déclarations, paiement d'impôts et TVA, etc. ...).
Les services fiscaux se sont également parfois intéressés de près...
Site :
https://www.alexia.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion par internet / vente d'un commerce et clause de non concurrence / vente d'un commerce et impot / annonce vente commerce chambre des metiers / prix de vente d un commerce
La carte bancaire | Institut national de la consommation
La carte bancaire est liée à la détention d'un compte bancaire. Elle vous permet d'utiliser les sommes portées au crédit de votre compte.
En cas de compte joint, chaque titulaire peut demander à disposer de sa propre carte. Toute carte bancaire est strictement personnelle et comporte un code confidentiel qui lui est propre. À la réception de celle-ci, signez-la au verso à l'endroit...
Date: 2017-07-07 16:10:31
Site :
http://www.conso.net