France Commerce - Achat Vente Commerces Entre Particuliers

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Murs et Fonds 430.000 EUR

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LIBRAIRIE 55 m2 situé sur axe passager + appart. F2 à l'étage avec park. Loyer 1.100 EUR TTC inclus appart. Bail tout commerce. Villejuif (94)

Fonds ou DAB : 88.000 EUR

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Date: 2017-05-04 09:13:32
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Date: 2017-07-07 18:08:37
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Achats de commerces dans les Alpes-Maritimes

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Achat commerce particulier Bouches du Rhône

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Achats à distance et envois entre particuliers

Achats à distance et envois entre particuliers

Publié le : mercredi 21 janvier 2015 |

Mots clés : achat à distance , colis postal , exonération et franchise , internet

Chromebook pixel | © Moridin | Flickr

La vente à distance est une prestation de service fournie au consommateur sans la présence physique du professionnel et du consommateur.

 

En cas de litige, rapprochez-vous du...

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Acheter son bateau d’occasion d’un particulier ou d’un ...

28 février 2012

Acheter son bateau d'occasion d'un particulier ou d'un concessionnaire reconnu?

L'état et la condition d'un bateau sont de loin le critère le plus important à considérer à l'achat

Sujet*:

Message*:

Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: ...

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Rajf.org | La distinction entre contrats administratifs et ...

La distinction entre contrats administratifs et contrats de droit privé au regard du dualisme juridictionnel

Par Stéphanie CLAMENS

Docteur en droit

La compétence du juge administratif en matière contractuelle repose sur la distinction entre les contrats administratifs et les contrats de droit privé. Cette distinction renvoie à deux types de considérations.

La compétence du juge...

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Date: 2017-07-07 18:42:09
Site : http://www.rajf.org

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Comment faire pour modifier mes coordonnées ?

Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).

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Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com

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Actes de commerce interdits avec une SCI

Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?

NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...

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Achat sur internet : comment acheter en ligne - dossier ...

Paiement en ligne

Bien choisir son site marchand

Tous les sites de vente en ligne ne se valent pas. Voici quelques astuces pour reconnaître les sites dignes de confiance, avant de passer votre commande.

Vérifier les informations concernant le vendeur

De manière générale, vous pouvez faire confiance aux sites d'enseignes connues, mais pour les sites moins réputés ou étrangers vérifiez...

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