Contrôle des armes à feu en France — Wikipédia

Contrôle des armes à feu en France

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Le contrôle des armes à feu en France , comme dans les autres pays est selon la période historique plus ou moins strict.

Sous l' Ancien Régime , la possession, l'achat et...

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Date: 2017-06-27 13:40:26
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Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries

Résumé des dispositions concernant les droits des passagers voyageant par mer

La Compagnie maritime Corsica Ferries France Sas

Les transactions d'achats réalisées sur le site www.corsicaferries.com , ainsi que le contrat de transport, sont effectués avec Corsica Ferries France Sas, société au capital de 4 627 125 EUR.

Siège social : Le Palais de la Mer

Avenue Pascal Lota - BP 275

20296...

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Site : https://www.corsica-ferries.fr

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Douane à l'entrée en France : marchandises réglementées ...

L'entrée en France de certaines marchandises est interdite.

Il s'agit par exemple des produis suivants :

produits et objets à caractère pédophile (comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique),

produits contenant des substances dangereuses (comme les sels de plomb ou le nickel),

biberons contenant du bisphénol A (interdits de vente en...

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Site : https://www.service-public.fr

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La Suisse relancera un processus d'acquisition d'avions de ...

depuis le temps que je parle de couler ces barques!!!!!

dis,dis,je peux saborder le premier????? hein??? dis????dis??? allez,quoi.....

c'etait meme « logique »,au moins un contrat en pologne,vu la « retention pour cause d'embargo » des peniches russes.....

allez,quelques scorpenes aux depends des allemands,et on leur laisse vendre du tigre

le 21 avril 2015

Ueli Maurer, « génie » du...

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Site : http://www.opex360.com

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Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

CODE DES DOUANES

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

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Site : http://info.microetape.com

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