Thèmes principaux sur conditions generales de vente en ligne
conditions generales de vente commerce en ligne •
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Conditions générales de vente — Wikipédia
Enjeux des conditions générales de vente[ modifier | modifier le code ]
Les CGV constituent les termes généraux des contrats de vente proposés par un vendeur ou un prestataire de service. Un client peut négocier certaines clauses des CGV de façon expresse ou rédiger un contrat cadre qui dérogera alors aux conditions générales de vente.
En France[ modifier | modifier le code ]
Un... [suite...]
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Conditions générales de vente — Wikipédia
Enjeux des conditions générales de vente[ modifier | modifier le code ]
Les CGV constituent les termes généraux des contrats de vente proposés par un vendeur ou un prestataire de service. Un client peut négocier certaines clauses des CGV de façon expresse ou rédiger un contrat cadre qui dérogera alors aux conditions générales de vente.
En France[ modifier | modifier le code ]
Un...
Date: 2017-07-07 14:01:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Conditions générales de vente | CaniCaprice
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Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente...
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https://www.canicaprice.com
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Conditions générales de vente par Internet - tunisair.com
Conditions générales de vente par Internet
1. Acceptation des Conditions Générales de Vente
En utilisant le Site tunisair.com , ci-après désigné " le Site " ou en achetant à travers ce Site, vous êtes réputés avoir pris connaissance et accepté lesConditions d'utilisation du Site ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente que nous vous recommandons de lire...
Site :
http://www.tunisair.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / quand acheter son billet d'avion sur internet / quand acheter billet d avion sur internet
Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e ...
Home > Digital > E-commerce >Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e-commerce ?
Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e-commerce ?
crédit photo : iStock by Getty Images
Créer son propre site de vente en ligne ? Cela paraît si simple, mais pourtant, avant de vous lancer dans la création d'une boutique en ligne, vous devrez au préalable effectuer un...
Site :
https://www.journalducm.com
InfiniePassion.com - Conditions Générales de Ventes
ARTICLE 1 : CHAMPS D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur les sites Internet www.infiniepassion.com, www.modatoi.com, www.fruitrouge.com, et en général tous les sites du groupe IP Finance,
C'est un service de commerce électronique édité par la société INFINIE...
Site :
infiniepassion.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / site pour commander des livres
Condition générales de vente - Cash Converters : Achat et ...
Conditions générales de vente
PREAMBULE
Le service d'annonces en ligne des sites ToutCash.com et CashConverters.fr géré par la société CASH CONVERTERS EUROPE (ci-après ToutCash.com et CashConverters.fr) met en relation de vendeurs annonceurs (les magasins CASH CONVERTERS, ci-après les magasins Vendeurs) et de clients acheteurs (ci-après les Clients) de produits neufs et d'occasion. Les...
Site :
http://www.toutcash.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / internet conditions generales de vente / site de vente d'occasion en ligne / achat en ligne avec carte bancaire
vetements cuir: Vente de vetement de marque en ligne pas cher
Vetement pas cher :. Vente en ligne de vetements et. cdulourdlesprix.com c.est le nouveau site de vente en ligne de vetements de marque a prix... Des plus grandes marques de. vos achats de materiel de sport! Et vous chers clients qu. travers notre selection de materiel Sport pas cher !. Tulipe Fashion boutique en ligne des bonnes affaires du net vous presente sa nouvelle collection de Vetements...
Date: 2017-02-14 17:12:17
Site :
http://vetementscuir.blogspot.com
Parfums : où acheter son parfum préféré sur le Net
Où acheter son parfum préféré sur le Net ?
Si vous tapez le nom de votre marque de parfums préférée sur un moteur de recherche, vous risquez deux choses. D'abord de trouver énormément de ressources et d'avoir bien du mal à choisir. Ensuite, si jamais vous tombez sur un vendeur de "J'adore" de Dior (au hasard), d'avoir affaire à une boutique à risque : la plupart du temps,...
Date: 2016-12-20 00:07:26
Site :
http://www.journaldesfemmes.com
Thèmes liés : site d'achat en ligne pas cher en france / site d achat en ligne pas cher france / site d'achat en ligne pas chere / site d achat en ligne pas cher / conditions generales de vente en ligne
Bûche de Noël aux fruits rouges - Ligne en ligne
L'achat de service en ligne suppose la consultation et l'acceptation préalable par le client des présentes conditions générales.
Le client dispose de la faculté de sauvegarder et d'imprimer les présentes conditions générales de vente en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou de son ordinateur.
Le client reconnaît avoir obtenu de PGCE toutes les informations...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : logiciel creation site web vente en ligne / creation site web vente en ligne / site web de vente en ligne / conditions generales de vente en ligne / creation d un site de vente en ligne
Les 100 aliments Dukan autorisés à volonté - Ligne en ligne
Les 100 aliments Dukan autorisés à volonté
Les 100 aliments Dukan autorisés à volonté
Le régime Dukan autorise 100 aliments à volonté pendant les différentes phases. Découvrez pour chacun de ses aliments les phases où ils sont autorisés, leurs informations nutritionnelles ainsi que les consignes spécifiques liées à la perte de poids.
Et découvrez le secret de votre poids
Je...
Compteur de points Weight Watchers - Ligne en ligne
Compteur de points Weight Watchers
Compteur de points Weight Watchers
Vous suivez le programme Weight Watchers ? Découvrez un outil pour vous aider à réussir ce régime : le compteur de points Weight Watchers. A chaque aliment correspond un nombre de points. Facilitez-vous la vie en comptabilisant tous vos repas plus rapidement.
Pour l'utiliser, choisissez l'aliment consommé dans notre moteur...
CGV Pro : le site sur les conditions générales de vente
Les CGV ou conditions générales de vente sont indispensables pour tout cybermarchand ou entrepreneur du web qui souhaitent contracter avec des particuliers ou d'autres entreprises. Elles doivent êtres soignées et personnalisées par un avocat pour éviter tout problème juridique et toute contestation. Cependant, le droit sur Internet est particulier et compliqué et vos CGV doivent respecter...
Date: 2017-07-07 16:53:33
Site :
http://www.cgv-pro.fr
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Conditions générales de vente - Tarifs & billets - Cité ...
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente en ligne
Les présentes conditions générales s'appliquent à la vente en ligne des droits d'entrée aux expositions de la Cité des Sciences et de l'Industrie (Paris 75019), du Palais de la découverte (Paris 75008) et de « La Géode » (Paris 75019). Les encaissements sont réalisés par l'intermédiaire de la plate-forme...
Site :
http://www.cite-sciences.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / internet conditions generales de vente / mode d'emploi gratuit en ligne / achat d informatique en ligne / mode d emploi paiement en ligne
E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...
Mentions obligatoires des conditions générales de vente d'un site de vente en ligne
L'identification du vendeur
Le vendeur doit préciser :
son identité (y compris, le cas échéant, son numéro d'inscription au RCS ou au répertoire des métiers et son capital social),
sa localisation, son adresse électronique et les coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / vente d un site e commerce / article sur l'achat en ligne / creation d un site de vente en ligne
Conditions générales de Vente - Cinémas Gaumont&Pathé!
Conditions générales de Vente
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente en ligne
ARTICLE 1 - APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aux clients (ci-après individuellement le « Client » et collectivement les « Clients ») dans le cadre de l'achat en ligne de billets dématérialisés...
Date: 2017-07-07 20:55:04
Site :
https://www.cinemasgaumontpathe.com
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Conditions Générales de Vente - Éditions Francis Lefebvre
CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONSOMMATEUR
1. Article 1 - Produits
1.1. L'Editeur édite et distribue des produits documentaires notamment des ouvrages et revues, sous format papier ou numérique, des applications logiciels et mises à jours, des services documentaires et/ou de renseignement juridique en ligne (ex : service juridique en ligne « L'appel expert » consistant à la recherche et...
Date: 2017-07-07 14:43:26
Site :
http://www.efl.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / site de vente par internet en france / vente internet en france
L'Avenir - Conditions générales de vente - lavenir.net
Conditions générales d'utilisation et de vente des Editions de L'Avenir SA.
Les Editions de L'Avenir SA (ci-après dénommée EDA)
Siège social : route de Hannut 38 à 5004 BOUGE
RPM Namur : 0 404 332 622
TVA : BE 0 404 332 622
Tél : 00 32 81 24 88 11
Administrateur-délégué: Eric Schonbrodt
Rédacteur en chef : Thierry Dupièreux
L'Utilisateur/L'Abonné accepte l'ensemble des...
Date: 2017-07-07 14:42:34
Site :
http://www.lavenir.net
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Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
Groupon Goods Global GmbH - Conditions Générales De Vente
1. Contrat et informations relatives au processus de commande
1.1. Les parties au présent contrat: Les présentes conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») constituent un contrat conclu entre vous, le client (ci-après « vous » ou « votre ») et Groupon Goods Global GmbH (ci-après les « Groupon Goods...
Site :
https://www.groupon.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / livraison dans l achat en ligne / article sur l'achat en ligne
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Commander en Ligne | Clos d'Alzeto
Adresse de Facturation :
Mode de paiement :
Nous vous rappelons dans les 24h afin de récuperer les numéros de votre carte de crédit.
Télécharger notre RIB en cliquant sur le lien suivant afin d'effectuer le virement nécessaire à la validation de votre commande : RIB CLOS ALZETO .
Une fois votre commande validée, vous recevrez un mail contenant un bon de commande a nous renvoyer tamponné...
Site :
http://www.closdalzeto.com
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Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
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Conditions générales de vente ACCOR S.A.
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Date: 2017-07-07 13:37:17
Site :
accorhotels.com
Thèmes liés : internet conditions generales de vente / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne / vente d hotel restaurant
Conditions générales de vente ACCOR S.A.
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Date: 2017-07-07 13:37:17
Site :
accorhotels.com
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Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ORCHESTRA
www.shop-orchestra.com
Il vous est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d'utilisation qui s'appliquent entre :
La société ORCHESTRA-PREMAMAN, SA au capital de 22 245 732 Euros, dont le siège social est situé 200 avenue des Tamaris, ZAC St...
Site :
fr.shop-orchestra.com
Top 10 des aliments les plus caloriques - Ligne en ligne
Top 10 des aliments les plus caloriques
mis à jour par L'équipe Ligne en Ligne le
17/11/2015
Partagez cet article !
On nous demande souvent quels sont les aliments les plus caloriques. La rédaction vous a concocté un top 10 des aliments à consommer avec modération.
Nous ne vous cacherons pas que la majorité de ces aliments font partis de ceux qui nous font facilement saliver et ceux...
Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
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Kadalys | Première marque de cosmétologie naturelle aux ...
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KADALYS, vous souhaite la bienvenue sur son site Internet, accessible à l'adresse URL suivante : www.kadalys.com .
EDITEUR
Ce site a été développé pour la société SHB SAS au capital de 100.000 EUR dont le siège social est situé 2 lot POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 SAINT ESPRIT
Immatriculée au R.C.S de Fort de France sous le numéro 534...
Site :
http://www.kadalys.com
Conditions Générales De Commercialisation Des Coupons ...
En utilisant notre site vous acceptez l'utilisation de nos cookies. En savoir plus
Conditions Générales De Commercialisation Des Coupons - Groupon France SAS
Groupon France SAS propose sur le site Internet www.groupon.fr ? détenu, exploité et édité par la société Groupon International Limited (« Site ») ? de mettre en relation ses membres (« vous ») avec des professionnels offrant des...
Site :
https://www.groupon.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / internet conditions generales de vente / vente d'un commerce avant 5 ans
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Objet et identification
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM https://www.eram.fr , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400...
Site :
http://www.eram.fr
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Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
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Conditions générales de vente
Article 12. Conditions Générales de Vente applicables aux commandes passées sur le Site
Préambule
Les Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de visite et d'utilisation du Site Internet accessible à l'url www.linvosges.com/fr , ainsi que les droits et obligations de Linvosges et des Utilisateurs dans ce cadre. Les...
Site :
https://www.linvosges.com
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Article 1. Informations légales
Le site accessible par voie électronique à l'url http://www.escardio.org est la propriété de la Société Européenne de Cardiologie, association loi de 1901 enregistrée à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 10006X92, numéro de SIRET 403 299 480 00026, et le n° de TVA intracommunautaire...
Site :
https://www.escardio.org
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Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
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Conditions générales de vente - relaiscolis.com
Date de mise à jour : 14/09/2017
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 342 140 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
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Conditions générales de vente - OUIGO - OUIGO par SNCF
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
http://www.ouigo.com
Vérifier le sérieux d'une boutique en ligne - clubic.com
le vendredi 16 mai 2008
Vérifier le sérieux d'une boutique en ligne
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Il y a, en informatique, de nombreuses manipulations jugées on ne peut plus simples par l'utilisateur averti. Pour autant, il a bien fallu un jour apprendre à les effectuer ! Sous la forme de fiches pratiques, nous offrons à ceux qui font leurs débuts aujourd'hui un document synthétique pour...
Site :
http://www.clubic.com
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Conditions particulières de vente des Voyages Sur mesure ...
Les présentes Conditions particulières de vente régissent les offres de vente de voyages sur mesure - Week-ends (Vol + Hôtel) proposées par la société Opodo Limited. L'acheteur reconnaît en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en ligne avant de confirmer sa commande.
Les présentes Conditions particulières de vente se cumulent avec les Conditions Générales de Vente et...
Date: 2011-06-08 11:52:19
Site :
opodo.fr
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Créer une boutique en Ligne - Création e-commerce simple ...
Comment choisir entre un site vitrine et un site e-Commerce pour mon entreprise ?
Vous êtes professionnel et vous ne savez pas par quoi commencer, c'est normal. Pour commencer, vous pouvez explorer toutes les solutions de création de site internet existantes.Il existe de nombreux créateur de site web tous différents et à des prix différents. Le choix de lancer un site de commerce est si...
Site :
https://www.lws.fr
Conditions générales de vente - OOGarden France
Conditions générales de vente
Introduction :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'enregistrement et aux commandes effectuées sur www.oogarden.com et ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre tout utilisateur du site oogarden.com ou oogarden.fr et la société OOGarden SAS au capital de 83 122 EUROS dont le siége est situé 15 bis rue de...
Site :
http://www.oogarden.com
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Sudpresse.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://num.sudinfo.be
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ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
Confirmez le mot de passe*
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Les...
Site :
http://www.royatonic.com
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Lesoir.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme ROSSEL & Cie, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 100 rue Royale à 1000 Bruxelles, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0403.537.816, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / livraison dans l achat en ligne
Produits et services de consommation : les 53 meilleurs sites
Vente en ligne de destructeurs de documents professionnelles de grandes marques (HSM, IDEAL, INTIMUS,...) à des prix attractifs.
Nom officiel : Pro-destructeurs - Site pro (SARL) - Vente en ligne. En ligne depuis 5 ans (2012).
ST MELAINE SUR AUBANCE (France)
Site d'information locale pour les communautés de communes de la Mossig et la Porte du Vignoble dans le Bas-Rhin en Alsace
Nom officiel :...
Site :
webrankinfo.com
Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
Thèmes liés : exemple site web de vente en ligne / site web de vente en ligne gratuit / site web de vente en ligne / article sur l'achat en ligne / conditions generales de vente en ligne
Créé par DP Informatique - 2011
à domicile ou à distancecliquez ICI
Tél : 02 37 36 21 89
contact@dp-informatique.fr
12 rue des Artisans - 28630 MORANCEZ
La societe, cree en 2005 a su fideliser sa clientelle
Ventes et installation
Nous vous offrons une large gamme de produits informatique et multimédia. Nous concevons votre ordinateur ensemble en fonction de vos besoins, nous installons sur site et à domicile. (Formation de...
Site :
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LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente sur internet modele
Vendre sur internet | AFE, Agence France Entrepreneur
Les associations professionnelles
Obligations pour les sites e-commerce
Les sites de e-commerce sont tenus d'afficher des informations obligatoires et ont des obligations vis-à-vis de leurs clients.
Affichages obligatoires
Informations concernant le vendeur
les nom et prénoms du cybervendeur (dénomination sociale s'il s'agit d'une personne morale),
l'adresse postale de l'établissement,...
Site :
https://www.afecreation.fr
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Conditions générales de vente | Newpharma
Conditions générales de vente
1. PREAMBULE :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par Newpharma sprl au sein de son site internet, à l'exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul fait...
Site :
newpharma.fr
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Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur
Informations disponibles sur le site
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Date: 2017-07-06 17:27:51
Site :
http://www.phytalliance.com
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